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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/03/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 680
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 86, Numéro de dossier : 3295
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0345
- Date de réception :
- 1869-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : T-16533
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0555
- Date de réception :
- 1869-07-14
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0084
- Date de réception :
- 1867-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/02/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2944
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 650, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 74, Numéro de dossier : 1869
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0623
- Date de réception :
- 1868-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0447
- Date de réception :
- 1868-04-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/08/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 23, Numéro de dossier : 2058
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0349
- Date de réception :
- 1868-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111 & 5112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1513, Numéro de bobine de microfilm : C-1721
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/04/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2519
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0384
- Date de réception :
- 1868-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0418
- Date de réception :
- 1868-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/10/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 1965
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0789
- Date de réception :
- 1869-10-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 93, Numéro de dossier : 4043
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0950
- Date de réception :
- 1868-11-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/01/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 75, Numéro de dossier : 2027
- Date de modification :