Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Date : 1860-1869
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Images en mouvement

Limiter à

Limiter à

Trouvé dans :

Archives (3)

Date :

1860-1869 (3)

Genre de documents :

Niveau hiérarchique :

Consultables en ligne  :

Contenu Co-Lab  :

Source :

Affichage de 1 - 3 sur 3 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    Civil and tax litigation case files [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    133976
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-E, RG13-A-7
    ... legal documents such as Minutes of Judgement and Petitions of Right, printed circulars, invoices and expense sheets from Justice officials, other 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Statistics Canada fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Images en mouvement, Documents sonores, Documents photographiques, Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    96
    Date :
    1825-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-0-5-E, RG31
    ... For records maintained by the Department of Justice's Statistics Canada Legal Services Unit, see series with archival reference no. R188-107-X
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]. Cette sous-série témoigne des litiges intentés par ou contre le gouvernement fédéral
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :