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Date :
1860-1869
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Non
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-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-02-18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/10/11; 1869/10/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3293
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/12/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2605
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0936
- Date de réception :
- 1868-10-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/12/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2252
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/10/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2240
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/09/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2878
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1858-1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1777
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1858-1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1773
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860-1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1830-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-A, Numéro de volume : 11036
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/02/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 18, Numéro de dossier : 1547
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/06/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 22, Numéro de dossier : 1966
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/10/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 32, Numéro de dossier : 2911
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/11/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 17, Numéro de dossier : 1484
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 82
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-j, Numéro de volume : 12367
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1857-1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1770
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1865-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1972-064 NPC
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863/03-1863/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 1863-546
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/05/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 21, Numéro de dossier : 1821
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 17, Numéro de dossier : 1867-569
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 1863-531
- Date de modification :