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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
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Genre de documents :
Documents textuels
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-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 94, Numéro de bobine de microfilm : T-16667--T-16668
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro de volume : 1852, Numéro de dossier : CN-WW I-28, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0461
- Date de réception :
- 1868-04-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-I-6, Numéro de volume : 574, Numéro de bobine de microfilm : C-13374
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0009
- Date de réception :
- 1867-07-04
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0820
- Date de réception :
- 1868-09-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-1-a, Numéro de volume : 25, Numéro de dossier : HQ-49-B-39, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/10/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 1973
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/05/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2836
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0936
- Date de réception :
- 1868-10-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 1860-540
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0429
- Date de réception :
- 1868-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1803-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-E-7-a, Numéro de volume : 706, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0358
- Date de réception :
- 1868-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F14, Numéro de volume : 1372
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1838, Numéro de dossier : 41003.2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0540
- Date de réception :
- 1868-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/01/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : 561
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0693
- Date de réception :
- 1868-06-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 95, Numéro de dossier : 4287
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0492
- Date de réception :
- 1869-06-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 2497
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0407
- Date de réception :
- 1869-06-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/04/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 20, Numéro de dossier : 1702
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1-c, Numéro de volume : 95
- Date de modification :