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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 October 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-158-3-E, MG8-F99, Numéro de volume : 34, Numéro de bobine de microfilm : H-2942
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0005
- Date de réception :
- 1869-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0422
- Date de réception :
- 1869-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 Aug. 1863
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-E17, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : A-519, A-519
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0968
- Date de réception :
- 1869-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1765 (1931)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/204/1765 (12 sections), Numéro de boîte : 2000354901
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1954 A
- Date de réception :
- 1869-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0521
- Date de réception :
- 1869-07-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1863
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-E17, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : A-519, A-519
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0686
- Date de réception :
- 1868-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867 - 1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-947
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1750 [1967]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/240/Halifax/1750(1967), Numéro de boîte : 2000207748
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0479
- Date de réception :
- 1868-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1800-ca. 1970
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : BK-164
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0477
- Date de réception :
- 1869-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1865, June, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5850-179-3-E, Numéro de volume : 2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0752
- Date de réception :
- 1869-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1863
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0886
- Date de réception :
- 1868-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10976-17-X-E, MG11-CO47, Numéro de volume : 190, Numéro de bobine de microfilm : B-1486
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 7 February, 1863
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0418
- Date de réception :
- 1868-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1860/04/24]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2392
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0988
- Date de réception :
- 1869-12-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-E17, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : A-520, A-520
- Date de modification :