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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1860-1866
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 618, Numéro de bobine de microfilm : C-12804
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0402
- Date de réception :
- 1868-04-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 644, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0033
- Date de réception :
- 1867-07-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0071
- Date de réception :
- 1867-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 08, 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 509, 509/1, Numéro de bobine de microfilm : C-23
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 06, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 01, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 04, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 01, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-27
- Date de modification :