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Trouvé dans : Archives
Date : 1860-1869
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 2 862 résultats filtrés
 :
  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    3352
    Numéro de décret :
    1869-0154
    Date de réception :
    1869-03-04
    Date d'examen :
    1869-03-04
    Date d'approbation :
    1869-03-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1682515
    Date :
    1867-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-1-b, Numéro de volume : 647, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
    Lighthouses - Accounts
  3. 3
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    374
    Date :
    1862
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Port Simpson
  4. 4
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    1792
    Numéro de décret :
    1868-0316
    Date de réception :
    1868-02-26
    Date d'examen :
    1868-03-05
    Date d'approbation :
    1868-03-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1682126
    Date :
    1860-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-1-b, Numéro de volume : 622, Numéro de bobine de microfilm : C-12804
    Presqu'ile Range Light
  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    375
    Date :
    1862
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Port Simpson
  7. 7
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    5633
    Numéro de décret :
    1869-0297
    Date de réception :
    1869-05-05
    Date d'examen :
    1869-05-05
    Date d'approbation :
    1869-05-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 266, Bobine C-3290 Code d'accès 90
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1682406
    Date :
    1860-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-1-b, Numéro de volume : 638, Numéro de bobine de microfilm : C-12808
    Clerkships and Collectorships
  9. 10
    6 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    5758
    Numéro de décret :
    1869-0325
    Date de réception :
    1869-05-15
    Date d'examen :
    1869-06-15
    Date d'approbation :
    1869-06-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3291 Code d'accès 90
  10. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1682632
    Date :
    1867-1872
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-1-b, Numéro de volume : 653, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
    Hospitals and Asylums - Grosse Ile, Quarantine Station
  11. 12
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    8619
    Numéro de décret :
    1869-0649
    Date de réception :
    1869-08-16
    Date d'examen :
    1869-08-17
    Date d'approbation :
    1869-08-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
  12. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1682523
    Date :
    1867-1869
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-1-b, Numéro de volume : 647, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
    Lighthouses - Lancaster Pier
  13. 14
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    535
    Numéro de décret :
    1867-0118
    Date de réception :
    1867-11-02
    Date d'examen :
    1867-11-11
    Date d'approbation :
    1867-11-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
  14. 15
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1682653
    Date :
    1867-1869
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-1-b, Numéro de volume : 656, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
    Public Buildings - Ottawa
  15. 16
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    436
    Date :
    1868
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Musqueam
  16. 17
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    5206
    Numéro de décret :
    1868-0667
    Date de réception :
    1868-06-27
    Date d'examen :
    1868-06-29
    Date d'approbation :
    1868-07-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
  17. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1682083
    Date :
    1860-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-1-b, Numéro de volume : 619, Numéro de bobine de microfilm : C-12804
    Harbours and Piers - Whitby Harbour
  18. 19
    3 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10164
    Numéro de décret :
    1869-0952
    Date de réception :
    1869-12-15
    Date d'examen :
    1869-12-15
    Date d'approbation :
    1869-12-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
  19. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1682077
    Date :
    1862-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-1-b, Numéro de volume : 619, Numéro de bobine de microfilm : C-12804
    Harbours and Piers - Pier at Rondeau Harbour
  20. 21
    4 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    629
    Numéro de décret :
    1867-0132
    Date de réception :
    1867-11-15
    Date d'examen :
    1867-11-25
    Date d'approbation :
    1867-11-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
  21. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4769663
    Date :
    18666/07/07-1866/07/08
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2394
    Immigrant Arrivals - Report No. 68, 69 - Government Emigration Department, Quebec. Immigrant Report on Arrival 1864-1876
  22. 23
    9 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    21457
    Numéro de décret :
    1869-1682 A
    Date de réception :
    1869-09-17
    Date d'examen :
    1869-10-09
    Date d'approbation :
    1869-10-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
  23. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1682382
    Date :
    1860-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11-B-1-b, Numéro de volume : 637, Numéro de bobine de microfilm : C-12807
    Parliamentary Buildings, Ottawa
  24. 25
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    3846
    Numéro de décret :
    1869-0191
    Date de réception :
    1869-02-18
    Date d'examen :
    1869-02-18
    Date d'approbation :
    1869-02-18
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
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