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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000022703
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1861-1862
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 630, Numéro de bobine de microfilm : C-12806
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0885
- Date de réception :
- 1869-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0346
- Date de réception :
- 1868-03-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1785 (1900)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R11219-2-7-E, Numéro de volume : 15
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1043
- Date de réception :
- 1868-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 652, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1050
- Date de réception :
- 1868-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1876-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-112-5-F, RG2-D, Numéro de volume : 5706
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0559
- Date de réception :
- 1869-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1860-1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 638, Numéro de bobine de microfilm : C-12808
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1177 A
- Date de réception :
- 1869-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002146, Numéro de dossier : 3734 1/2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0795
- Date de réception :
- 1868-09-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1864]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0998
- Date de réception :
- 1868-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1861]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0710
- Date de réception :
- 1868-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1864
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 624, Numéro de bobine de microfilm : C-12805
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 4 Aug 1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0427
- Date de réception :
- 1868-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0152
- Date de réception :
- 1867-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1016
- Date de réception :
- 1868-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- Jan 1865
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0821
- Date de réception :
- 1868-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
- Date de modification :