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Archives
Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1863, février
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1868
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0984
- Date de réception :
- 1869-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1868
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0772
- Date de réception :
- 1869-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0548
- Date de réception :
- 1869-07-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1702 (1939)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/200/1702(1939), Numéro de boîte : 2000206519
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868, février, 24
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1863]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1262
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0247
- Date de réception :
- 1868-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1862, mars, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-14035
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0714
- Date de réception :
- 1869-09-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1869
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0719
- Date de réception :
- 1869-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1868
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0681
- Date de réception :
- 1869-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1869
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1868
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0723
- Date de réception :
- 1869-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1869
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Apr. 1868
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1868
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1869
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1868
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1868
- Source :
- Privé
- Date de modification :