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Archives
Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 04, 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 542, Numéro de bobine de microfilm : C-1811
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 25, 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 512, 512/2, Numéro de bobine de microfilm : C-24
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0359
- Date de réception :
- 1868-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 06, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 147, Numéro de bobine de microfilm : C-1563
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0214
- Date de réception :
- 1868-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0443
- Date de réception :
- 1868-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 01, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 513, Numéro de bobine de microfilm : C-25
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 juin 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-110-1-F, Numéro de volume : 41
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 05, 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 338/1, Numéro de bobine de microfilm : C-1708
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0081
- Date de réception :
- 1869-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 02, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 243, Numéro de bobine de microfilm : C-1667
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0113
- Date de réception :
- 1869-02-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 07, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 247, Numéro de bobine de microfilm : C-1670
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0306
- Date de réception :
- 1868-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 22, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 75, 75/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-1513
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- April 03, 1863
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 118, Numéro de bobine de microfilm : C-1553
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0175
- Date de réception :
- 1867-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 21, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 514, Numéro de bobine de microfilm : C-26
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0425
- Date de réception :
- 1868-04-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 27, 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 298, Numéro de bobine de microfilm : C-1694
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0057
- Date de réception :
- 1869-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 03, 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 56, Numéro de bobine de microfilm : C-1507
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0391 ½
- Date de réception :
- 1868-03-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 06, 1860
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 507, 507/2, Numéro de bobine de microfilm : C-22
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 04, 1863
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 101/1, Numéro de bobine de microfilm : C-1521
- Date de modification :