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Archives
Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0514
- Date de réception :
- 1869-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0819
- Date de réception :
- 1869-11-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0611
- Date de réception :
- 1868-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 June 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1701-2-E, Numéro de volume : 46
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 29, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 76, 76/X2, Numéro de bobine de microfilm : C-1514
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 20, 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 513, Numéro de bobine de microfilm : C-24
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0891 ½
- Date de réception :
- 1869-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0892
- Date de réception :
- 1869-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0891
- Date de réception :
- 1869-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0595
- Date de réception :
- 1868-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 11, 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 221, Numéro de bobine de microfilm : C-1600
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 13, 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 281, Numéro de bobine de microfilm : C-1686
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0581
- Date de réception :
- 1869-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 06, 1860
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 507, 507/2, Numéro de bobine de microfilm : C-22
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0993
- Date de réception :
- 1868-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 25, 1862
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 337/2, Numéro de bobine de microfilm : C-1708
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0980
- Date de réception :
- 1869-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 273, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 13, 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 54, Numéro de bobine de microfilm : C-1507
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0309
- Date de réception :
- 1868-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 16, 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 512, 512/2, Numéro de bobine de microfilm : C-24
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 13, 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 51, Numéro de bobine de microfilm : C-1505
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0069
- Date de réception :
- 1867-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0388
- Date de réception :
- 1868-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0651
- Date de réception :
- 1869-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0642
- Date de réception :
- 1869-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
- Date de modification :