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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 October 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-158-3-E, MG8-F99, Numéro de volume : 34, Numéro de bobine de microfilm : H-2942
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 24 Aug. 1863
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-E17, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : A-519, A-519
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0418
- Date de réception :
- 1868-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1863
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-E17, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : A-519, A-519
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0988
- Date de réception :
- 1869-12-23
-
Aucun objet numérique
[Minister of] Public Works - Respecting injurious effect of the Tariff on Trade with West Indies etc
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1868-0313
- Date de réception :
- 1868-02-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867 - 1926
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-947
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1865, June, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5850-179-3-E, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0970
- Date de réception :
- 1869-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0394
- Date de réception :
- 1868-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10976-17-X-E, MG11-CO47, Numéro de volume : 190, Numéro de bobine de microfilm : B-1486
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1860/04/24]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2392
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG24-E17, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : A-520, A-520
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 August 1862
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-1122-9-E, MG8-F99, Numéro de volume : 22, Numéro de bobine de microfilm : H-2936
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7666-27-6-E, MG29-B1, Numéro de volume : 151
- Date de modification :