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Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1865, June, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5850-179-3-E, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1861/09/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2393
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0552
- Date de réception :
- 1868-05-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1861/03/21]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2393
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0017
- Date de réception :
- 1869-01-11
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0410
- Date de réception :
- 1868-04-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1862/08/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2393
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1865, May, 08
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F61, Numéro de volume : 1--2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0092
- Date de réception :
- 1867-10-10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0244
- Date de réception :
- 1869-04-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 15 October 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4506-6-0-E, MG27-IC6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-2055
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0579
- Date de réception :
- 1868-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1051
- Date de réception :
- 1868-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1864
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10976-18-1-E, MG11-CO47, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : B-1486
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1853-1861
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3291-8-E, RG30, Numéro de volume : 15840
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1862
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-E309, Numéro de volume : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1860
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-M, Numéro de bobine de microfilm : C-370
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1866
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-E309, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 July 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-269-X-E, Numéro de volume : 60
- Date de modification :