Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1860-1869
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Source :
sourcecode_-1
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 647, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1860-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 622, Numéro de bobine de microfilm : C-12804
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0461
- Date de réception :
- 1868-04-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012979
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0009
- Date de réception :
- 1867-07-04
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0820
- Date de réception :
- 1868-09-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 653, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 656, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1869]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0936
- Date de réception :
- 1868-10-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1860-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 619, Numéro de bobine de microfilm : C-12804
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0429
- Date de réception :
- 1868-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1865]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0358
- Date de réception :
- 1868-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18666/07/07-1866/07/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-III-1, Numéro de volume : 2394
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1858 - 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5119
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0540
- Date de réception :
- 1868-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1860-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 637, Numéro de bobine de microfilm : C-12807
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0693
- Date de réception :
- 1868-06-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1865-1866
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 620, Numéro de bobine de microfilm : C-12804
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0492
- Date de réception :
- 1869-06-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1859[1864]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002144, Numéro de dossier : 2457 1/2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0407
- Date de réception :
- 1869-06-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012984
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
- Date de modification :