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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/10/11; 1869/10/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3293
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1830-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-A, Numéro de volume : 11036
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0331
- Date de réception :
- 1869-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/10/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 32, Numéro de dossier : 2911
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0005
- Date de réception :
- 1869-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1354 A
- Date de réception :
- 1869-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-j, Numéro de volume : 12367
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 14
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27042-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1539
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1865-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1972-064 NPC
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1814-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1116, Numéro de dossier : 1911-1255-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/10/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 32, Numéro de dossier : 2868
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/02/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 26, Numéro de dossier : 2359
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/03-1869/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 21, Numéro de dossier : 1869-407
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1868-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, R9271, 73-080 OFRC, 2013-00241-6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1867-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188-54-4-E, RG13-B
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1976
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188-53-2-E, RG13-B-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1821-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-33-7-E, RG15-D
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0290
- Date de réception :
- 1869-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1328 A
- Date de réception :
- 1869-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1942 A
- Date de réception :
- 1869-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 273, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1860-1940, predominant ca. 1900-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- 1959-049 DAP
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0657
- Date de réception :
- 1869-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0752
- Date de réception :
- 1869-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
- Date de modification :