Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-9-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-11-45
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0990
- Date de réception :
- 1869-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-8-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-10-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/03/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 27, Numéro de dossier : 2424
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-C-1, Numéro de volume : 315, Numéro de dossier : 911
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 6, Numéro de dossier : 497
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Cartes et documents cartographiques, Art, Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [1899-1988]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-112-2-E, RG24, RG24-G-3-1, RG24M 1997-02033-5, RG24M 71/8708, RG24M 84502/8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Cartes et documents cartographiques, Art, Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [1899-1988]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R112-112-2-F, RG24-G-3-1, RG24M 1997-02033-5, RG24M 71/8708, RG24M 84502/8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R737-12-6-F, RG40
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1856-1980
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19, R200, 1992-93/051 GAD, 120-000050-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores
- Date :
- 1854-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-0-3-E, RG14-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R737-12-6-E, RG40
- Date de modification :