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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0026
- Date de réception :
- 1869-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1803-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-E-7-a, Numéro de volume : 706, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Northumberland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0219
- Date de réception :
- 1869-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 6, Numéro de dossier : 749
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Antigonish - Guysborough
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0485
- Date de réception :
- 1869-06-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/01/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 26, Numéro de dossier : 2326
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lac St. - Jean
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0759
- Date de réception :
- 1869-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2208
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey - Simcoe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1949 A
- Date de réception :
- 1869-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 28, Numéro de dossier : 2497
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlevoix
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0629 ½
- Date de réception :
- 1869-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1803-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-E-7-a, Numéro de volume : 706, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grey - Simcoe
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0984
- Date de réception :
- 1869-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/08/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 12, Numéro de dossier : 1810
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Westmorland - Kent
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0936
- Date de réception :
- 1869-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/09/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 31, Numéro de dossier : 2825
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Hastings - Frontenac
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0638
- Date de réception :
- 1869-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
- Date de modification :