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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0382
- Date de réception :
- 1869-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0878
- Date de réception :
- 1869-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1800-1880
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859341
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 23, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-28
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 18, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 16, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 515, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 17, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 23, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 515, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 18, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1855-1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3202-0-3-E, MG29-D38
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 25, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 25, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 204, Numéro de bobine de microfilm : C-1594
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 18, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 18, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1856-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3720-5-E, RG30, RG30M 81203/55, RG30M 934002, RG30M 945003, RG30M 90137
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 16, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 515, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 23, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 515, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 01, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 516, Numéro de bobine de microfilm : C-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 05, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 515, Numéro de bobine de microfilm : C-27
- Date de modification :