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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1784-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3202, Numéro de bobine de microfilm : C-11339, Numéro de dossier : 510,305, Partie de dossier : 1A
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1937, Numéro de bobine de microfilm : C-11115, Numéro de dossier : 3739
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0452
- Date de réception :
- 1869-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/350/Quebec/1869, Numéro de boîte : 2000215023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0790
- Date de réception :
- 1869-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0691
- Date de réception :
- 1869-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1856-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-99-5-F, RG42-E-1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55011
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : S9130
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1954 A
- Date de réception :
- 1869-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0052
- Date de réception :
- 1869-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1683 A
- Date de réception :
- 1869-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0635
- Date de réception :
- 1869-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0367
- Date de réception :
- 1869-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1790-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2267, Numéro de bobine de microfilm : C-11191, Numéro de dossier : 53,967, Partie de dossier : 1A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0657
- Date de réception :
- 1869-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1794-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2267, Numéro de bobine de microfilm : C-11191, Numéro de dossier : 53,967, Partie de dossier : 1B
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0617
- Date de réception :
- 1869-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
NEW WESTMINSTER AGENCY - DOUGLAS LAKE RESERVE - A REQUEST FROM THE INDIANS FOR ADDITIONAL LAND (MAP)
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1864-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3577, Numéro de bobine de microfilm : C-10102, Numéro de dossier : 486
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0901
- Date de réception :
- 1869-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1945, Numéro de bobine de microfilm : C-11117, Numéro de dossier : 4252, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1328 A
- Date de réception :
- 1869-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1754-1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1928, Numéro de bobine de microfilm : C-11112, Numéro de dossier : 3257
- Date de modification :