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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1940-056 NPC, Numéro de boîte : 3399
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1940-056 NPC, Numéro de boîte : 3399
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0437
- Date de réception :
- 1869-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 20 Oct. 1869
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0341
- Date de réception :
- 1869-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 20 Oct. 1869
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R15838-0-7-E, Numéro de boîte : T-2386
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 9 Oct. 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1982-195 NPC, Numéro de boîte : C 0285
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1795-1809, 1951
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6438-0-X-E, MG19-F9
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1838-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 771, Numéro de bobine de microfilm : C-13491
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 January 1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10952
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Art
- Date :
- 1670, 1829-1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4369-0-2-E, MG24-K48
-
Archives / Collections et fondsCollection**Documents textuels, Documents photographiques, Art, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1542-1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-0-5-F, MG24-B2
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1784-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3202, Numéro de bobine de microfilm : C-11339, Numéro de dossier : 510,305, Partie de dossier : 1A
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1937, Numéro de bobine de microfilm : C-11115, Numéro de dossier : 3739
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2358, Numéro de bobine de microfilm : C-11207, Numéro de dossier : 72,566, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1855-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1858, Numéro de bobine de microfilm : C-11103, Numéro de dossier : 94
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1794-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2267, Numéro de bobine de microfilm : C-11191, Numéro de dossier : 53,967, Partie de dossier : 1B
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1790-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2267, Numéro de bobine de microfilm : C-11191, Numéro de dossier : 53,967, Partie de dossier : 1A
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1859-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1870, Numéro de bobine de microfilm : C-11104, Numéro de dossier : 626
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1974, Numéro de bobine de microfilm : C-12777, Numéro de dossier : 5620-1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1837-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2505, Numéro de bobine de microfilm : C-11231, Numéro de dossier : 104,543, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2437, Numéro de bobine de microfilm : C-11221, Numéro de dossier : 90,395
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1888, Numéro de bobine de microfilm : C-11106, Numéro de dossier : 1445
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1992, Numéro de bobine de microfilm : C-11129, Numéro de dossier : 6785
- Date de modification :