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Source :
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0331
- Date de réception :
- 1869-05-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27042-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1539
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0005
- Date de réception :
- 1869-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1824-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2897, Numéro de bobine de microfilm : C-11294, Numéro de dossier : 182,982
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1354 A
- Date de réception :
- 1869-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3006
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0290
- Date de réception :
- 1869-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1328 A
- Date de réception :
- 1869-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1942 A
- Date de réception :
- 1869-12-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 273, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsAcquisitionTimbres-poste et produits
- Date :
- ca. 1862-1963, predominant 1945-1963
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- 1993-057 DAP, 121-080042-X
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0657
- Date de réception :
- 1869-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0752
- Date de réception :
- 1869-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Art
- Date :
- 1852-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194-40-3-E, RG17-A-I-1
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments photographiques
- Date :
- ca. 1860s - 1970s
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3569-5-E, RG30
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1784-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-39-X-E, RG7-G-1
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1844-1983, microfilmed 1969-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-252-5-E, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1771-1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-86-8-E, RG7-G-8-D
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1855 - 1980]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 14135
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1858-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-272-0-F, RG10-B-7
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 05120.1
- Date de modification :