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Archives
Date :
1869
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0437
- Date de réception :
- 1869-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 12 January 1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10952
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0341
- Date de réception :
- 1869-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 27, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 102, 102/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1522
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 8 December 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4506-15-1-E, MG27-IC6, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-2055
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 November 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4506-10-2-E, MG27-IC6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-2055
- Date de modification :