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Trouvé dans : Archives
Date : 1869
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 3 sur 3 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    [Trade & Commerce] Bennett, Richard Bedford Trade & Commerce 1867 - 1926

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    225947
    Date :
    1867 - 1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-947
    [Trade & Commerce] Bennett, Richard Bedford Trade & Commerce 1867 - 1926. Statistics Election Results Grain Act Trade & Commerce
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Minister of] Marine and Fisheries - Basis of proposed negotiations relative to fisheries and navigation in connection with existing trade relations between Canada and the United States

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10923
    Numéro de décret :
    1869-0988
    Date de réception :
    1869-12-23
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Minister of] Marine and Fisheries - Relative to the coasting trade of the Dominion of Canada

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    10183
    Numéro de décret :
    1869-0970
    Date de réception :
    1869-12-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
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