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Trouvé dans : Archives
Date : 1869
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 51 - 75 sur 79 résultats filtrés
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  1. 51
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    Les sociétés pré-CBDC [documents textuels, cartographiques, et photographiques]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3794529
    Date :
    1803-2003
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R12281-16-6-F
    ... au sein du Bureau du président et du chef de la direction, du Conseil d'administration, des cadres supérieurs, des comités de gestion, des actionnaires et 
  2. 52
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    Records relating to oaths in Lower Canada and Nova Scotia [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192646
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-E, RG68
    Records relating to oaths in Lower Canada and Nova Scotia [textual record]. Series consists of records relating to oaths in Lower Canada and Nova Scotia
  3. 53
    Aucun objet numérique

    Grand Trunk properties in Quebec and New England [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190732
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-989-1-E, RG30-I-B
    Grand Trunk properties in Quebec and New England [textual record]. Series consists of records created and/or maintained by Grand Trunk properties in Quebec 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    Documents provenant du registre central des dossiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4377118
    Date :
    1867-1976, la plupart 1932-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-131-9-F, RG2-B-2
    ... Au départ, le système de classement a été conçu comme un système alphabétique basé sur la première lettre majuscule du titre du sujet (les dossiers se 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Région de Maisonneuve [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164992
    Date :
    [1817-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-9-6-F, RG52, RG52M 70/7246, RG52M 70/23217, RG52M 72/2305, RG52M 72/5580, RG52M 73/14571, RG52M 85603/67, RG52M 78903/34, RG52M 923015
    ... au dec. 1970 de la bureau à Montréal par le chef de la route des services administratifs dans Cornwall, ON. RG52M 72/2305 et RG52M 72/5580 ont transféré en 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Documents du 'Foreign Office' britannique [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162906
    Date :
    1803-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-128-6-F, RG25-E-7
    ... Au début des années 1800, le British Foreign Office décida d'imprimer ces documents après avoir jugé de leur intérêt ou de leur importance. Les documents 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Division du financement des entreprises [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163593
    Date :
    1864-1988
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-106-3-F, RG19-F-2-d-ii
    ... au sein du ministère des Finances, de 1981 à 1986. Il s'agit de différents documents : des documents d'administration divisionnaire, des rapports de 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Documents touchant aux réclamations déposées contre l'Ontario et le Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163924
    Date :
    [ca. 1856-1896]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-207-9-F, RG19-E-4-i
    ... au règlement des divers changements de compétence survenus après la création de la Confédération. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Travaux spéciaux de la Cour [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4440476
    Date :
    1847-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-5-3-F
    ... Canada en 2003, 2005 et 2012. Le droit d'auteur appartient au gouvernement du Canada. Aucun autre versement n'est prévu. Titre basé sur le contenu de la série
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Direction du recensement et des statistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163350
    Date :
    1796-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-69-5-F, RG17-A-IV
    ... au Bureau d'enregistrement et de statistiques, des dossiers généraux sur les recensements, de la correspondance sur le " livre bleu ", des rapports sur les 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Agence A.J. Russell [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163646
    Date :
    1842-1869
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-128-2-F, RG19-E-4-b
    ... au cours de l'enquête. Ils se composent de notes de services, de notes, de correspondance et d'états de compte de l'agence AJ Russell. Ils font désormais 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Grands livres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    140218
    Date :
    1852-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R726-7-7-F, RG120
    ... au numbre de lingots de métaux détenus pas la Monnaie royale. Certains grands livres proviennent du bureau d'essai (ou de titrage des métaux de Vancouver 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Direction des concessions de terrains [document textuel (quelque microforme), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164246
    Date :
    1835-1961
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-48-9-F, RG15M 78903/3, RG15M 79003/41, RG15-D-III
    ... au registraire général. En octobre 1886, le ministère des Affaires indiennes assumait cette responsabilité. Cependant, la Direction du registraire du 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Documents relatifs aux fonds en fiducie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161953
    Date :
    1849-1975
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-257-4-F, RG10-B-4
    ... au receveur général, des comptes fiduciaires des agences et des pouvoirs de financement des bandes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Documents de Droit Immobilier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4674854
    Date :
    1859-2009
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-123-8-F, RG13
    ... opération, est également inclus au dossier. Titre basé sur le contenu de la série. Le droit d'auteur appartient à la Couronne. D'autres versements sont prévus
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Bureau de l'Ingénieur en chef [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    194868
    Date :
    1861-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-47-3-F, RG11-C
    ... au canal de navigation de la baie Georgian, des livrets de lettres de l'ingénieur en chef, et du surintendant du génie de l'Ottawa River Works, des rapports 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Dossiers financiers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163936
    Date :
    1828-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-46-6-F, RG14-D-9
    ... au greffier de la Chambre, 1867-1926; des listes de paie, 1867,1869,1874 et 1879; des bonus et des listes de paie, 1918-1925; des déclarations du personnel 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Direction des transports [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164271
    Date :
    1799-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-73-9-F, RG3-E
    ... au favoritisme. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Agence de St. Regis [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162645
    Date :
    1812-1965, microfilmé en 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-570-8-F, RG10-C-VI
    ... au microfilmage. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Il est également possible de trouver des documents connexes dans la série de l'Agence de 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Section des recherches généalogiques et archivistiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163134
    Date :
    [1860-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-686-5-F, RG10-B-3
    ... au Centre de référence du Programme, voir les séries du Centre de référence du Programme et du Centre de la recherche historique et de l'étude des traités 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Prévisions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163765
    Date :
    1822-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-167-1-F, RG19-E-4-a, RG19-E-4-m
    ... au sous-ministre des Finances qui, après les avoir examinées, les fait imprimer et préparer pour que le Conseil du Trésor les étudie. Les volumes 3644 à 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Bureau de district de l'île Manitoulin [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157820
    Date :
    1843-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-300-1-F, RG10M 945020, RG10-C-V-26-a, RG10-C-V-26-b, RG10-C-V-26-d, RG10-C-V-26-e, RG10-C-V-26-f, RG10-C-V-26-h, RG10-C-V-26-k, RG10-C-I-6-e
    ... au moment de son transfert aux Archives nationales, en l'occurrence le bureau de district de l'île Manitoulin. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Baux et licences [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164931
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-4-7-F, RG52-1-a
    ... au service central de la voie maritime et l'administration ya ajouté de la correspondance contemporaine. Volumes 240 à 260 se comprend de licenses et baux 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Bureau du directeur général de l'immobilier [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190332
    Date :
    1840-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-834-5-F, RG30-V-A-4
    ... au sens de la loi, 1840-1981. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements. Titre basé sur le contenu de la série 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Office des terres fédérales [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164128
    Date :
    1821-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R190-33-7-F, RG15-D
    ... au service de l'Ouest du Ministère qui ont été créés entre 1898 et 1959 (vol. 2007-2012, 2015), et des dossiers des concessions forestières créés par divers 
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