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Trouvé dans : Archives
Date : 1869
Niveau hiérarchique : Série
Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Affichage de 26 - 50 sur 79 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Photographies de la Commission géologique du Canada [document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    5807476
    Date :
    [1858-1949]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-419-X-F, RG45
    ... au Canada et aborde une multitude de sujets, notamment les paysages, les formations géologiques, les activités minières, l'arpentage, l'histoire naturelle 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers du siège social [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164927
    Date :
    [1826-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-3-5-F, RG52-1, RG52M 767/243, RG52M 72/5955, RG52M 72/1411, RG52M 80103/42
    ... au canal Welland. Ces documents ont été conservés au siège social de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent, situé à Ottawa. L'acquisition 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Divers registres de comptabilité concernant la vente des terres [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    162448
    Date :
    1830-1949, 1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-469-8-F, RG10-D-8-a, RG10-D-8-b, RG10-D-8-c, RG10-D-8-d, RG10-D-12-k, RG10M 76703/9
    ... au comptant pour des ventes des terres de St-Régis, de Saugeen, d'Alnwick, de Sarnia, de la baie de Quinte, de Credit et d'Anderdon (1844 à 1858); des 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Canal Rideau [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135549
    Date :
    1834-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-181-0-F, RG43-C-I
    ... Au moment de sa création, le ministère des Chemins de fer et Canaux devait également assumer la responsabilité du réseau de canaux. La Direction des canaux 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Région de Québec [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194964
    Date :
    [ca. 1821-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-338-3-F, RG11-G
    ... au Pavillon T du pénitencier fédéral à sécurité maximale de Donnacona, au Québec. Les documents textuels du projet se trouvent sous le numéro BAN 2016-00169 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193595
    Date :
    1777-2021
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-103-4-F, RG68
    ... Au fil du temps, différentes affaires d'État ont fait l'objet de proclamations : l'entrée en vigueur de lois, d'articles de lois, de conventions, d'accords 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    London and Port Stanley Railway [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190363
    Date :
    1834-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-553-8-F, RG30-VI
    ... au personnel, des documents financiers, des rapports, des coupures de presse et des documents relatifs aux enquêtes, au matériel, aux administrations 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Dossiers de référence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162962
    Date :
    1867-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-63-7-F, RG2-B-1
    ... au Traité de Washington, 1888; au Câble du Pacifique,1893-1896; aux frontières de l'Alaska, 1901-1904; aux réclamations en suspens concernant le Canada, la 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Sous-ministre des Postes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164085
    Date :
    1831-1930
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-48-X-F, RG3-B
    ... au personnel et de la correspondance internationale envoyée et reçue. Droits d'auteur détenus par la Couronne. En décembre 1841, un incendie détruisit tous 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Divers documents de l'administration centrale des Affaires indiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162389
    Date :
    1793-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-649-X-F, RG10-D-12-b, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-b, RG10-B-8-n, RG10-B-8-u, RG10-B-8-y, RG10-B-8-an, RG10-D-12-c, RG10-D-12-d
    ... au moment où ceux-ci ont été transférés de l'administration centrale des Affaires indiennes aux Archives nationales. Les documents qui n'ont pu être 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Direction des levés et de la cartographie [document textuel, document cartographique, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    165471
    Date :
    1857-1997
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-35-3-F, RG88M 59/3395, RG88M 77803/12, RG88M 82303/12, RG88M 87803/29, RG88M 88970, RG88M 88986, RG88M 82303/5, RG21M 1968-00002-X, RG88M 923038, RG88M 934018, RG88M 934023, RG88M 956005, RG88M 889177, RG88M 912032, RG88-C
    ... au final a produit plus de 1700 photographies aériennes. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Crédite: Bibliothèque et Archives Canada. Titre basé sur 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Service central des dossiers de l'administration centrale [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
    No d'identification :
    188035
    Date :
    [ca. 1770-1985]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-1-5-F, RG84-A
    ... au milieu des années 60, malgré le fait que la responsabilité de Parcs Canada a fréquemment été transférée d'un ministère à l'autre. Un nouveau système de 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Direction des canaux [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135532
    Date :
    1830-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-154-8-F, RG43M 9017, RG43-B
    ... au Canada, depuis le début du XIXe siècle, période de grands développements, jusqu'à la fermeture de certains réseaux au trafic commercial. Le matériel 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Direction de l'administration [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164445
    Date :
    1831-1945
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-85-5-F, RG3-F
    ... au personnel, conservés par la Direction de l'administration. La série comprend une sous-série de documents sur le personnel ordinaire, d'une sous-série sur 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Service central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    202516
    Date :
    1799-1963
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-38-6-F, RG13M 79003/1, RG13M 79003/14, RG13M 78903/48, RG13-A
    ... au sein du ministère. La série «Service central de classement» est la plus grande série du fonds du ministère de la Justice. On notera qu'elle comprend 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Dépôt central des dossiers du quartier général, 1903 [document textuel (certaines microformes), document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    3924883
    Date :
    [1866-1950]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-890-6-F, RG24-C-1-a
    ... au quartier général de la Milice un Service central et un système de classification des dossiers qui rassemblaient les dossiers produits par les diverses 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Décisions du Conseil du Trésor [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    155624
    Date :
    1868-1983, 1989-1994, 1995-1997, 1998-2000, 2001-2003, 2004-2005, 2006, 2009-2011
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R776-26-1-F, RG55-A-1
    ... au Conseil privé en vue d'être entérinées, mais celles ne nécessitant pas le consentement du Conseil privé sont directement envoyées au ministère ou à l 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Réseau de la Midland Railway [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    191067
    Date :
    1869-1909
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-995-7-F, RG30-I-H
    ... au réseau de la Midland Railway. En vertu de l'Acte de la province du Canada 10 Vict., Cap. 109 du 30 octobre 1846, la Peterborough and Port Hope Railway 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Direction de l'immigration [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163257
    Date :
    1842-1893
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-63-4-F, RG17-A-III
    ... au Cabinet du ministre et en ressortait, outrepassa bientôt les capacités du système des chemises. Au milieu des années 1890, le ministère commença à 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Documents juridiques [supports multiples (certain microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135560
    Date :
    1791-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-250-4-F, RG43M 890405, RG43-D
    ... au nombre de 85, les employés de l'administration centrale sont répartis en cinq grandes directions. La Direction du contentieux, formée d'un avocat et de 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Réseau du grand chemin de fer Occidental [document textuel, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    191064
    Date :
    1835-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-993-3-F, RG30-I-F
    ... au réseau de la Compagnie du grand Chemin de fer Occidental - ses prédécesseurs, filiales et biens. La charte inutilisée de la London and Gore Railroad 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Systèmes de classification [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164194
    Date :
    1851-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-63-6-F, RG3-C
    ... au ministère des Postes et classée consécutivement de 1 à 10 000 pour chaque série/groupe de 10 000 couvrant plusieurs années, veuillez consulter les 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    Élections [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163902
    Date :
    1867-1920, 1950
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1021-41-7-F, RG14-D-5
    ... au Québec, 1880; des avis publics de vacances et des certificats concernant l'élection de députés au Parlement, 1874, 1888-1920 et 1950; des états et des 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Groupe de la Northern Railway [document textuel, dessin technique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    191066
    Date :
    1849-1893
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-994-5-F, RG30M 77803/10, RG30-I-G
    ... au groupe de la Northern Railway. Le 29 août 1849, la Toronto, Simcoe and Lake Huron Union Railway Company (RG30-IG-1-a) a été constituée en société 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres du bureau de Montréal de la Commission d'étude sur le régime seigneurial [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    138954
    Date :
    1866-1879
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-25-3-F, RG19-A-1-d
    ... au receveur général relative à l'administration fonds de rechat des droits seigneuriaux. Chaque volume est doté, au début, d'un index des correspondants 
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