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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 656, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1664 A
- Date de réception :
- 1869-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 22, Numéro de dossier : 1869-1540
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0576
- Date de réception :
- 1869-07-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0689
- Date de réception :
- 1869-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-B1, Numéro de bobine de microfilm : A-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- 1866-1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1982-129 PIC, 00012, Numéro de boîte : PC-07
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1940-056 NPC, Numéro de boîte : 3399
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0640
- Date de réception :
- 1869-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 7, Numéro de dossier : 555
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0909
- Date de réception :
- 1869-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca.1863-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 50176
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0519
- Date de réception :
- 1869-07-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- ca. 1869-1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1986-057 PIC, 00013, Numéro de boîte : A066-02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0968
- Date de réception :
- 1869-12-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 305, Numéro de bobine de microfilm : C-12677
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0531
- Date de réception :
- 1869-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1869
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0803
- Date de réception :
- 1869-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/350/Quebec/1869, Numéro de boîte : 2000215013
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0389
- Date de réception :
- 1869-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 14, 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 60, Numéro de bobine de microfilm : C-1509
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1869
- Source :
- Privé
- Date de modification :