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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1784-1888
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3202, Numéro de bobine de microfilm : C-11339, Numéro de dossier : 510,305, Partie de dossier : 1A
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1937, Numéro de bobine de microfilm : C-11115, Numéro de dossier : 3739
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0452
- Date de réception :
- 1869-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1847-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-291-4-F, RG30-II-B-7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0790
- Date de réception :
- 1869-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 271, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0691
- Date de réception :
- 1869-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/03/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 29, Numéro de dossier : 2640
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1856-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1391, Numéro de bobine de microfilm : C-3184
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/11/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 35, Numéro de dossier : 3164
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1870-1954 A
- Date de réception :
- 1869-12-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 279, Bobine C-3294 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-II-A-7, Numéro de volume : 2085
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0052
- Date de réception :
- 1869-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 264, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 195, Numéro de dossier : 109 I-IV, Partie de dossier : 1=1869-1884;2=1867-1899;3=[empty];4=1901-1928
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1683 A
- Date de réception :
- 1869-09-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1830-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-A, Numéro de volume : 11037
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0635
- Date de réception :
- 1869-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866, 1869-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 22
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0367
- Date de réception :
- 1869-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 251, Numéro de bobine de microfilm : T-16823
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 250, Numéro de bobine de microfilm : T-16822--T-16823
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0657
- Date de réception :
- 1869-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/09/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 31, Numéro de dossier : 2841
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0617
- Date de réception :
- 1869-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012996
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0901
- Date de réception :
- 1869-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
- Date de modification :