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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/07/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 1685
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1637, Numéro de bobine de microfilm : C-3190
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0885
- Date de réception :
- 1869-11-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1638, Numéro de bobine de microfilm : C-3190
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1050
- Date de réception :
- 1868-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0559
- Date de réception :
- 1869-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1636, Numéro de bobine de microfilm : C-3190
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1569, Numéro de bobine de microfilm : C-2460
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1567, Numéro de bobine de microfilm : C-2460
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1568, Numéro de bobine de microfilm : C-2460
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/06/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 1533
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1785 (1900)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R11219-2-7-E, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/12/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 14, Numéro de dossier : 2267
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/07/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 1665
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/02/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : 1255
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/11/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 14, Numéro de dossier : 2192
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/10/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 2018
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 652, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/01/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : 1147
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/06/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 1583
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1804/07/01 [1894]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1801/05/01 [1894]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1855/11/19 [1910/03/18]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/06/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 1569
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/06/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 1605
- Date de modification :