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Contenu Co-Lab :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/06/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 1591
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/09/14
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 12, Numéro de dossier : 1903
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0528
- Date de réception :
- 1869-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0200
- Date de réception :
- 1869-02-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 265, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/04/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 1393
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0986
- Date de réception :
- 1869-12-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/06/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 10, Numéro de dossier : 1532
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 21, Numéro de dossier : 1869-211
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-23214-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16225, Numéro de dossier : 92743
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1825-1963, 1979-1982
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-926-X-E, RG30M 79003/45, RG30-V-A-9-b
- Date de modification :