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Archives
Date :
1869
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
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Genre de documents :
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-1949 A
- Date de réception :
- 1869-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0629 ½
- Date de réception :
- 1869-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-24700-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16227, Numéro de dossier : 101188
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0984
- Date de réception :
- 1869-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22790-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 87638
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0936
- Date de réception :
- 1869-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 272, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-22684-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16224, Numéro de dossier : 77658
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0638
- Date de réception :
- 1869-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 269, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-18135-3-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16218, Numéro de dossier : 27569
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0025
- Date de réception :
- 1869-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26870-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 1022
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0731
- Date de réception :
- 1869-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 270, Bobine C-3292 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1856-1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-2, Numéro de volume : 151, Numéro de bobine de microfilm : C-14913, Numéro de dossier : M.A. 2862
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0431 ½
- Date de réception :
- 1869-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-18297-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16218, Numéro de dossier : 27836
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0527
- Date de réception :
- 1869-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 268, Bobine C-3291 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1979-140 NPC, Numéro de boîte : 140
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0039
- Date de réception :
- 1869-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-15659-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16214, Numéro de dossier : 20760
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-15251-1-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16214, Numéro de dossier : 20259
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861-1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3599, Numéro de bobine de microfilm : C-10104, Numéro de dossier : 1560
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1869-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2097, Numéro de bobine de microfilm : C-11156, Numéro de dossier : 16,765
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1869-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12412-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16209, Numéro de dossier : 13522
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1860-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12224-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16209, Numéro de dossier : 13259
- Date de modification :