Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1869
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 653, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 647, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0693
- Date de réception :
- 1868-06-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 octobre 1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12320-170-8-F, Numéro de volume : 42
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0492
- Date de réception :
- 1869-06-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0407
- Date de réception :
- 1869-06-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 656, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869, juillet, 23
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A7-2, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-14002
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1869, août, 28
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-DFC, Numéro de bobine de microfilm : F-591
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0345
- Date de réception :
- 1869-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1845-1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0555
- Date de réception :
- 1869-07-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 September 1863 [copied 19 December 1883]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-75-8-E, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 02-004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0789
- Date de réception :
- 1869-10-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 644, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18--
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11638-7-1-F, MG4-A, Numéro de bobine de microfilm : F-735--F-736
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0627
- Date de réception :
- 1869-08-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1848-1912]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIE4, Numéro de volume : 37
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0630
- Date de réception :
- 1869-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5113, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-507-0-E, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0738
- Date de réception :
- 1869-10-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 644, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0988
- Date de réception :
- 1869-12-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-479-X-E, Numéro de volume : 6, 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 650, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
- Date de modification :