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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27064-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1580
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/03/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2976
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0826
- Date de réception :
- 1868-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/02/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2947
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0337
- Date de réception :
- 1868-03-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0570
- Date de réception :
- 1868-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prince
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kings
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Queens East
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 3033
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/07/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 5, Numéro de dossier : 746
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1377, Numéro de bobine de microfilm : C-3180
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0511
- Date de réception :
- 1868-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 365
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0673
- Date de réception :
- 1868-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 20, Numéro de dossier : 1868-641
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0550
- Date de réception :
- 1868-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/04/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 449
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0739
- Date de réception :
- 1868-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1378, Numéro de bobine de microfilm : C-3180
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/11-1868/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 20, Numéro de dossier : 1868-894
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0685
- Date de réception :
- 1868-06-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259 & 5111, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/05/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 557
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0305
- Date de réception :
- 1868-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/05/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 489