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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1867-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-11759-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12655
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0307
- Date de réception :
- 1868-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0956
- Date de réception :
- 1868-11-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0517
- Date de réception :
- 1868-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1868
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1868
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0617
- Date de réception :
- 1868-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0802
- Date de réception :
- 1868-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27213-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1923
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0408
- Date de réception :
- 1868-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1845-1891
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7666-70-7-E, MG29-B1
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1843-1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7666-69-0-E, MG29-B1
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1845-1883
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7666-68-9-E, MG29-B1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 23, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 514, Numéro de bobine de microfilm : C-26
-
Archives / Collections et fondsSérieArt
- Date :
- 1858-1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3955-X-E, RG30
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1877
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-263-9-E, RG11-B-1-d-v
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1865-1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 50136
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1865-1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 50136
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 50139
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1865-1875
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 50136
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 282, Numéro de bobine de microfilm : C-1687
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1868
- Source :
- Privé
- Date de modification :