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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-206-9-F, RG30-I-F-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-206-9-E, RG30-I-F-5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0387
- Date de réception :
- 1868-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26828-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 940
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1542
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1535
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1532
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1543
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/09-1868/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 18, Numéro de dossier : 1868-261
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/09/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 6, Numéro de dossier : 857
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/04/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 401
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-12452-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16209, Numéro de dossier : 13577
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26576-7-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 497
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26604-8-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 544
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1855-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-10982-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16207, Numéro de dossier : 11621
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/04/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 412
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/02/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-5, Numéro de volume : 30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/12-1868/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 18, Numéro de dossier : 1868-61
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1796-1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194-73-7-E, RG17-A-IV-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
- Date :
- 1835-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-993-3-E, RG30-I-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionArt
- Date :
- 1867-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG97, R174, 1979-070 PIC
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1849-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-994-5-E, RG30M 77803/10, RG30-I-G
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Art
- Date :
- 1860-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-4035-6-E, RG30, Numéro de volume : 12536--12537, 12536--12537
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [ca 1840-1962]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-977-5-E, RG30-V-A-13-d
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisitionDocuments photographiques
- Date :
- [1861-1949]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11, R182, 1971-050 NPC
- Date de modification :