Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/04/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 455
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1637, Numéro de bobine de microfilm : C-3190
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0346
- Date de réception :
- 1868-03-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1638, Numéro de bobine de microfilm : C-3190
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1043
- Date de réception :
- 1868-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1050
- Date de réception :
- 1868-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1636, Numéro de bobine de microfilm : C-3190
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1569, Numéro de bobine de microfilm : C-2460
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1567, Numéro de bobine de microfilm : C-2460
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1878
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1568, Numéro de bobine de microfilm : C-2460
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 229, Numéro de bobine de microfilm : T-16808
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/07/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 5, Numéro de dossier : 715
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/02/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 2, Numéro de dossier : 276
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1785 (1900)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R11219-2-7-E, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1804/07/01 [1894]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1801/05/01 [1894]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1855/11/19 [1910/03/18]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1842/07/01 [1894/05/06]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0795
- Date de réception :
- 1868-09-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0998
- Date de réception :
- 1868-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0710
- Date de réception :
- 1868-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0427
- Date de réception :
- 1868-04-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1016
- Date de réception :
- 1868-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0821
- Date de réception :
- 1868-09-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1001
- Date de réception :
- 1868-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
- Date de modification :