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Date :
1868
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Non
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Non
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-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 94, Numéro de bobine de microfilm : T-16667--T-16668
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 653, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0461
- Date de réception :
- 1868-04-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/06/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 619
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0820
- Date de réception :
- 1868-09-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0936
- Date de réception :
- 1868-10-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro de volume : 1852, Numéro de dossier : CN-WW I-28, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-I-6, Numéro de volume : 574, Numéro de bobine de microfilm : C-13374
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG68, Numéro de volume : 325, Numéro de bobine de microfilm : C-3965, Numéro de dossier : L
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0429
- Date de réception :
- 1868-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1803-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-E-7-a, Numéro de volume : 706, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0358
- Date de réception :
- 1868-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1838, Numéro de dossier : 41003.2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0540
- Date de réception :
- 1868-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2208
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/07/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 5, Numéro de dossier : 746
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0693
- Date de réception :
- 1868-06-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1803-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-E-7-a, Numéro de volume : 706, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0623
- Date de réception :
- 1868-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/01/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-7, Numéro de volume : 1664
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0447
- Date de réception :
- 1868-04-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/04/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 20, Numéro de dossier : 1702
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0349
- Date de réception :
- 1868-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111 & 5112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/04/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 3, Numéro de dossier : 382
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2981
- Date de modification :