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Date :
1868
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0316
- Date de réception :
- 1868-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 15, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 59/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1509
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0667
- Date de réception :
- 1868-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 01, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 514, 516, Numéro de bobine de microfilm : C-26
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1868
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Musqueam
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0478
- Date de réception :
- 1868-05-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 10, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 121, 121/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1555
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0778
- Date de réception :
- 1868-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 16, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 114, Numéro de bobine de microfilm : C-1552
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0553
- Date de réception :
- 1868-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 03, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 121, 121/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1555
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0219
- Date de réception :
- 1868-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 31, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 240, Numéro de bobine de microfilm : C-1666
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0683
- Date de réception :
- 1868-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 260, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 30, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 514, Numéro de bobine de microfilm : C-26
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1043
- Date de réception :
- 1868-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 13, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 121, 121/X1, Numéro de bobine de microfilm : C-1555
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0341
- Date de réception :
- 1868-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 16, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 341, Numéro de bobine de microfilm : C-1709
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0840
- Date de réception :
- 1868-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 261, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 16, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 514, Numéro de bobine de microfilm : C-26
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0523
- Date de réception :
- 1868-05-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 258, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- December 12, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 202, Numéro de bobine de microfilm : C-1593
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0591
- Date de réception :
- 1868-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- February 01, 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 247, Numéro de bobine de microfilm : C-1670
- Date de modification :