Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1868
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 650, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1863-1872
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-B13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0384
- Date de réception :
- 1868-03-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-482-X-E, Numéro de volume : 6, 6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0418
- Date de réception :
- 1868-04-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0950
- Date de réception :
- 1868-11-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 août 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-3491-6-F, MG8-F99, Numéro de volume : 17, Numéro de bobine de microfilm : H-2934
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 665, Numéro de bobine de microfilm : C-12811
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 665, Numéro de bobine de microfilm : C-12811
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0231
- Date de réception :
- 1868-01-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 643, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0279
- Date de réception :
- 1868-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5112, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1864-1881]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IIE4, Numéro de volume : 44
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1053
- Date de réception :
- 1868-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 October 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12039-3715-2-E, MG8-F99, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : H-2928
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-657-8-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0308
- Date de réception :
- 1868-02-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 647, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0947
- Date de réception :
- 1868-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 653, Numéro de bobine de microfilm : C-12810
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0543
- Date de réception :
- 1868-05-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 17 November 1868
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F99, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : H-2928
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0579
- Date de réception :
- 1868-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-659-1-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 651, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
- Date de modification :