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Trouvé dans : Archives
Date : 1867
Source : Gouvernement
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190072
    Date :
    1846-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-54-7-F, RG9-I-C-1
    ... au niveau du dossier pour les volumes 119 à 131 est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Règlements [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163295
    Date :
    1833-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-17-3-F, RG16-A-3
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Cautionnements revenu garanti [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193369
    Date :
    1821, 1829-1842, 1848-1899
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-28-5-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 203, 205, 252, 300, 318, 319, 370, 372, 373, 399, 402 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Correspondance générale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art
    No d'identification :
    200316
    Date :
    1867-1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R176-3-6-F, RG6-C-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues non numérotée [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190040
    Date :
    1846-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-28-6-F, RG9-I-C-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN (volumes 50-62). Une copie papier est aussi disponible dans la 
  6. 31
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Retours sur ordres et addresses parlementaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200265
    Date :
    1957-1972
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R174-53-5-F, RG6-G-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Division de l'immatriculation des navires [document textuel (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    189334
    Date :
    1787-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-54-5-F, RG12-A-1, RG12-B-15-A, RG12-B-15-B, RG42-C-6, RG42-D, RG42-E
    ... au Système de recherche d'information sur l'immatriculation des navires. Les chercheurs devraient savoir qu'il est possible qu'il y ait un retard entre le 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nouveau-Brunswick [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942359
    Date :
    1828, 1838, 1840-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2871-5-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Colombie-Britannique [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942353
    Date :
    1800-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2869-7-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Lettres reçues [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190041
    Date :
    1855-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-29-8-F, RG9-I-C-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN (volumes 63-104). Une copie papier est aussi disponible dans la 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Notes de Cummins [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    142409
    Date :
    [ca 1862-1928]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R112-144-4-F, RG24-C-6-f
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  14. 39
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Archives diverses [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157816
    Date :
    1854-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-255-0-F, RG10-B-3-h
    ... au moment de son procès en 1885; le compte rendu des preuves présentées au procès du chef Nebenaigoching contre TN Beach; le testament du chef Shingwankoons 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Dossiers cas de condamnés à mort [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    4477074
    Date :
    1867-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-53-2-F, RG13-B-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Réseau du chemin de fer Canadien du Nord [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190780
    Date :
    1846-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-998-2-F, RG30M 79003/5, RG30-III
    ... au réseau du chemin de fer Canadien du Nord. La Compagnie du chemin de fer Canadien du Nord devait être la principale composante des Chemins de fer 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    Recherche [document textuel, images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Images en mouvement, Documents textuels
    No d'identification :
    5148567
    Date :
    [ca. 1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-7-X-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Direction des services financiers [document textuel (quelque microforme), document philatélique, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164441
    Date :
    1841-1952, microfilmé [19--]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-92-2-F, RG3-G
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche est une liste de dossiers des volumes 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    ... au secrétaire du Lieutenant-gouverneur et, en 1841, presque toute la correspondance est adressée à ce dernier. De façon générale, de 1841 à 1882, ces 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164045
    Date :
    1867-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1025-2-7-F, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, des volumes 1873-2043. L'instrument de recherche au niveau du 
  22. 47
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Rapports et notes de service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163189
    Date :
    1852-1925
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-52-X-F, RG17-A-I-13
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 1953-1987. L'instrument de recherche au niveau du 
  23. 48
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Pénitencier de Kingston [document textuel, matériel graphique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques
    No d'identification :
    4975670
    Date :
    1834-1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R942-28-X-F, RG73-C-6
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN. Une copie papier est aussi disponible dans la salle de référence 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Cautionnements des officiers de l'état civil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193368
    Date :
    1837-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-27-3-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 157-178, 374, 414, 431, 475, 483, 518, 528, 622, 688. L 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Opérations [document textuel, document sonore, document iconographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Art, Documents sonores
    No d'identification :
    5148187
    Date :
    [1700-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R2847-2-0-F, RG33-157
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « 1997-0316 ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
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