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Trouvé dans : Archives
Date : 1867
Source : Gouvernement
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Instruments de recherche liés au personnel ministériel et aux nominations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163107
    Date :
    [ca. 1750-1956]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-672-5-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-ag
    ... au personnel ministériel et aux nominations. Ces documents ont été élaborés ailleurs au sein du ministère des Affaires indiennes avant la création du Centre 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Rapports au Conseil et au Conseil du Trésor [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163467
    Date :
    1834-1929
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-108-7-F, RG19-D-6-e
    ... au Cabinet et au Conseil du Trésor. Ces rapports ont été signés par le ministre des Finances. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  3. 3
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Documents relatifs au canal Welland [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135557
    Date :
    1824-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-219-X-F, RG43-C-VI
    ... au canal Welland. La série comprend également des documents créés par le comptable, le contremaître du canal d'amenée Dunnville, l'ingénieur-surintendant 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191057
    Date :
    1836-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-989-1-F, RG30-I-B
    Biens du Grand Tronc au Québec et en Nouvelle-Angleterre [document textuel]. La série se compose de documents créés et/ou conservés par biens du Grand Tronc 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193560
    Date :
    1792, 1873
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-96-0-F, RG68
    Dossiers au sujet de serment d'allégeance dans Bas-Canada et Nouvelle-Écosse [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Newfoundland Observations, 20 June-13 July 1867 - Port au Port, West Bays - Bay St. George - Condroy Harbour - Flint Bay River

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    812292
    Date :
    1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG45, Numéro de volume : 295
    Newfoundland Observations, 20 June-13 July 1867 - Port au Port, West Bays - Bay St. George - Condroy Harbour - Flint Bay River. Field Notebook Carnet de 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Documents relativement au service durant les raids des Fénians [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190119
    Date :
    1866-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-91-2-F, RG9-I-C-5
    Documents relativement au service durant les raids des Fénians [document textuel]. Sous-sous-série comprend des revendications, des rapports de comités, des 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Inventaire des documents transférés au Québec et en Ontario [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193674
    Date :
    1867-1870
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-119-8-F, RG68
    Inventaire des documents transférés au Québec et en Ontario [document textuel]. Cette sous-série contient une list de document du Bureau du Registraire 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Rapports envoyés au Conseil [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194247
    Date :
    1858-1876
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-257-3-F, RG11-B-1-c-ii
    Rapports envoyés au Conseil [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Sorel [P.Q.]...les lots loué par les Authorites Militaire...au sud de la rue Victoria. / M. Hayden

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    2134029
    Date :
    [1867]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG84M 77803/9, Numéro d'acquisition : 77803/9 CA
    Sorel [PQ]...les lots loué par les Authorites Militaire...au sud de la rue Victoria. / M. Hayden. Copyright: Crown copyright
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Cour et prison Malbaie. - Plan d'une addittion à faire au quai devant la batisse

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    2124283
    Date :
    [1867]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG11M 923004
    Cour et prison Malbaie. - Plan d'une addittion à faire au quai devant la batisse. [RG 11 B 1 [a], V.286, Docket 84394, p.262] Copyright: Crown copyright
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Documents relativement aux d'armes et de vêtements à des unités de la Milice volontaire en Ontario et au Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190138
    Date :
    1856-1868
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-103-5-F, RG9-I-C-8
    ... au Québec [document textuel]. A être traduit. Sub-sub-series consists of requisitions and receipts for arms, accoutrements and stores, issued to the 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Documents de la Compagnie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197657
    Date :
    1837-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-201-X-F, RG30-I-F-1-a
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Manifestes des passagers de navires [document textuel (surtout en microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178852
    Date :
    1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1206-237-0-F, RG76-C-1
    ... au Canada, 1865-1935. Ils demeurent une source importante pour la période de 1908 à 1952. Cette sous-série comprend les manifestes des navires de la ville 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Dossiers du service central de l'Administration [document textuel, dessin technique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  17. 17
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Avis juridiques et dossiers faisant jurisprudence [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798992
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-43-X-F, RG13
    ... au sein de l'État canadien, l'immigration et des questions liées à l'achat de biens et de services par le gouvernement fédéral. Cette sous-série comprend en 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942602
    Date :
    1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2881-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Actions et obligations - Black Book series [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190331
    Date :
    1859-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-833-3-F, RG30-V-A-3
    ... au volume 2220. L'instrument de recherche 30-26 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 2220. L'instrument de 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Commissions Provinces du Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193380
    Date :
    1841-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-37-6-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 5, 9, 16, 83-87, 112-121, 126, 264. L'instrument de 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Copies de lettres avec les Index [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193654
    Date :
    1838-1903
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-116-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 242, 266-267, 278, 295. L'instrument de recherche au 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Index des Cautionnements des fonctionnaires [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193344
    Date :
    1841-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-18-2-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 154-156, 321, 341-343, 347. L'instrument de recherche au 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Index des commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193402
    Date :
    1785-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-54-6-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 80-82, 122-124, 299, 307, 322. L'instrument de recherche au 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Commissions postérieurs à la Confédération [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193381
    Date :
    1867-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-38-8-F, RG68
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, volumes 88, 314, 320, 472-474, 476, 484, 485, 493, 506, 526, 529 
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