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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0126
- Date de réception :
- 1867-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/05/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2836
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Levis
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1803-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-E-7-a, Numéro de volume : 706, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 2208
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Nicolet - Yamaska
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0014
- Date de réception :
- 1867-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0009
- Date de réception :
- 1867-07-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1803-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-E-7-a, Numéro de volume : 706, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Russell
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 650, Numéro de bobine de microfilm : C-12809
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Dorchester
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/03/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1046, Numéro de dossier : KI
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0063
- Date de réception :
- 1867-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Simcoe East
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1866-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1024-60-2-F, RG9-I-C-8
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0114
- Date de réception :
- 1867-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Drummond
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Beauharnois
- Référence :
- RG3-D-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0044
- Date de réception :
- 1867-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1860-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 622, Numéro de bobine de microfilm : C-12804
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Elgin
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1513, Numéro de bobine de microfilm : C-1721
- Date de modification :