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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861-1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 538, Numéro de dossier : 4620-8
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Hastings - Frontenac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2935
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0149
- Date de réception :
- 1867-11-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1854-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1954, Numéro de dossier : 3506-41, Partie de dossier : 1=1854-1937
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Parry Sound - Muskoka
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0160
- Date de réception :
- 1867-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0069
- Date de réception :
- 1867-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/02/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-5, Numéro de volume : 32
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Stanstead
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8-e, Numéro de volume : 9634, Numéro de bobine de microfilm : C-7187
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Monck
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-C-1, Numéro de volume : 308, Numéro de dossier : 115
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0157
- Date de réception :
- 1867-11-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 257, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Levis
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 641, Numéro de bobine de microfilm : C-12808
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0175
- Date de réception :
- 1867-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shefford
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1834-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-48-0-F, RG68
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Ontario
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0048
- Date de réception :
- 1867-08-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 65
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Huron N.
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19, Numéro de volume : 972
- Date de modification :