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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 10, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 55, Numéro de bobine de microfilm : C-1507
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A127-02
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0095
- Date de réception :
- 1867-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- June 29, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 239, Numéro de bobine de microfilm : C-1665
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0129
- Date de réception :
- 1867-11-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0016
- Date de réception :
- 1867-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 340, Numéro de bobine de microfilm : C-1709
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 20, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 239, Numéro de bobine de microfilm : C-1665
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860 - 1948
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2M DAP-21A/X72
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0192
- Date de réception :
- 1867-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- March 01, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 239, Numéro de bobine de microfilm : C-1665
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0152
- Date de réception :
- 1867-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Timbres-poste et produits
- Date :
- 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000779078
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0133
- Date de réception :
- 1867-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 04, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 247, Numéro de bobine de microfilm : C-1670
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1860-1867]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 00601B
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0103
- Date de réception :
- 1867-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [1850-1917]
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0199
- Date de réception :
- 1867-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1866-1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55016
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0067
- Date de réception :
- 1867-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : BK-113
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0096
- Date de réception :
- 1867-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- January 17, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 161, Numéro de bobine de microfilm : C-1567
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 186-?
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55020
- Date de modification :