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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 195, Numéro de dossier : 109 I-IV, Partie de dossier : 1=1869-1884;2=1867-1899;3=[empty];4=1901-1928
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866, 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 22
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0082
- Date de réception :
- 1867-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 24
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0185
- Date de réception :
- 1867-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255 & 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0075
- Date de réception :
- 1867-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866, 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866, 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 186-
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55051
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0074
- Date de réception :
- 1867-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierCartes et documents cartographiques
- Date :
- 1830-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-A, Numéro de volume : 11037
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0009
- Date de réception :
- 1867-07-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0043
- Date de réception :
- 1867-08-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866, 1869-1870
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 22
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0084
- Date de réception :
- 1867-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1964-078 PIC, 00001
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0085
- Date de réception :
- 1867-10-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/08/22
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 17, Numéro de dossier : 1435
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012996
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1858/09-1878/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 41, Numéro de dossier : 1878-1396
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1530, Numéro de bobine de microfilm : C-396
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-D-2, Numéro de volume : 2104
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860-1889
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1496, Numéro de bobine de microfilm : C-394
- Date de modification :