Recherche dans la collection
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0118
- Date de réception :
- 1867-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1855-1997
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7909-9-E, Numéro de volume : 147, Numéro de dossier : GTR 16906
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0132
- Date de réception :
- 1867-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 94, Numéro de bobine de microfilm : T-16667--T-16668
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0117
- Date de réception :
- 1867-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867, 1894-1934, 1955
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5352-175-5-E, MG30-C97, Numéro de volume : 31
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0127
- Date de réception :
- 1867-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1852-1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-7669-4-E, Numéro de volume : 144, Numéro de dossier : GTR 16383
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0108
- Date de réception :
- 1867-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1862-1921
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D352, Numéro de volume : 23
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0089
- Date de réception :
- 1867-10-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-I-6, Numéro de volume : 574, Numéro de bobine de microfilm : C-13374
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0130
- Date de réception :
- 1867-11-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- July 20, 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 340, Numéro de bobine de microfilm : C-1709
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0171
- Date de réception :
- 1867-12-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/05/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1045, Numéro de dossier : 2836
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0094
- Date de réception :
- 1867-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1803-1871
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-E-7-a, Numéro de volume : 706, Partie de dossier : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0126
- Date de réception :
- 1867-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- late 19th century
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1985-061 PIC, 00056, Numéro de boîte : A260-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1858-1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 55074
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859340
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1853-1938
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-6837-5-E, Numéro de volume : 130, Numéro de dossier : GTR 14424
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- [ca. 1800-1880]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1990-553 DAP, Numéro de boîte : 2000859339
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG13-WO32, Numéro de bobine de microfilm : B-3091
- Date de modification :