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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1846-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-204-8-F, RG43-C-I-2-p
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1816-1873
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 800/A, Numéro de bobine de microfilm : C-13624
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0203
- Date de réception :
- 1867-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0105
- Date de réception :
- 1867-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0082
- Date de réception :
- 1867-10-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1816-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-61-3-E, RG68
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/02/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 14, Numéro de dossier : 1158
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 65
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-5, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 65
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-K-5, Numéro de volume : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-3, Numéro de volume : 17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012979
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-K-5, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 65
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/01/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 13, Numéro de dossier : 1081
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-2, Numéro de volume : 65
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-6, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : T-7168--T-7169, Numéro de dossier : C1951
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-K-5, Numéro de volume : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1860-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 923004, Numéro de boîte : 2000033528--2000033534, 2000033536--2000033539, 2000033542--2000033602, 2000104784, 2000111714--2000111716, 2000111729, 2000111832--2000111833, 2000111837--2000111841, 2000112902, 2000112904, 2000112906, 2000112909, 2 (plus)
-
Archives / Collections et fondsAcquisitionDocuments textuels
- Date :
- 1855-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG105, R9271, 2002-00041-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1846-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-204-8-E, RG43-C-I-2-p
- Date de modification :