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Contenu Co-Lab :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1637, Numéro de bobine de microfilm : C-3190
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1638, Numéro de bobine de microfilm : C-3190
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1843-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1566, Numéro de bobine de microfilm : C-2459
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0152
- Date de réception :
- 1867-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0006
- Date de réception :
- 1867-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0002
- Date de réception :
- 1867-07-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1843-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1565, Numéro de bobine de microfilm : C-2459
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1636, Numéro de bobine de microfilm : C-3190
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 229, Numéro de bobine de microfilm : T-16808
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/11/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 1, Numéro de dossier : 41
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/05/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 16, Numéro de dossier : 1308
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/11/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 1, Numéro de dossier : 45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/06/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-5, Numéro de volume : 32
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1785 (1900)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R11219-2-7-E, Numéro de volume : 15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 17, Numéro de dossier : 1867-413
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1804/07/01 [1894]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1801/05/01 [1894]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1855/11/19 [1910/03/18]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1842/07/01 [1894/05/06]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0001
- Date de réception :
- 1867-07-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0192
- Date de réception :
- 1867-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0103
- Date de réception :
- 1867-10-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0049
- Date de réception :
- 1867-08-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0003
- Date de réception :
- 1867-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0185
- Date de réception :
- 1867-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255 & 256, Bobine C-3287 Code d'accès 90
- Date de modification :