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Date :
1867
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Oui
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1838-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 771, Numéro de bobine de microfilm : C-13491
-
Archives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1824-1887
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4019-0-4-E, MG24-I46
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1840-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-103-4-E, RG7-G-17-C
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0118
- Date de réception :
- 1867-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0132
- Date de réception :
- 1867-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 255, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0117
- Date de réception :
- 1867-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 254, Bobine C-3287 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 765, Numéro de bobine de microfilm : C-3250--C-3251
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 162, Numéro de bobine de microfilm : C-2772--C-2773
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1786-1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 884, Numéro de bobine de microfilm : C-3274--C-3275
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1807, 1838-1842, 1846-1850, 1861-1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 1033, Numéro de bobine de microfilm : C-3363--C-3364
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 75, Numéro de bobine de microfilm : C-2642--C-2643
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1812-1867
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 1004, Numéro de bobine de microfilm : C-3358--C-3359
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 28, Numéro de bobine de microfilm : C-2613--C-2614
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866, April - 1867, September
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 1321, Numéro de bobine de microfilm : C-3547--C-3548
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867, February, 26 - 1867, December, 31
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 1317, Numéro de bobine de microfilm : C-3546--C-3547
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 315, Numéro de bobine de microfilm : C-2871--C-2872
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1787-1869
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 634, Numéro de bobine de microfilm : C-3160--C-3161
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5240-16-5-E, MG26-D
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1861-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- RG8-I, Numéro de volume : 504, Numéro de bobine de microfilm : C-3042--C-3043
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1819-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG68, Numéro de volume : 198, Numéro de bobine de microfilm : C-3947
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1857-1869]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1845/IT205, Numéro de bobine de microfilm : T-9939
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 20 June 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1848/IT333, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1849-1895
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4402-5-0-E, MG24-J14, Numéro de volume : 1--2, Numéro de bobine de microfilm : C-2223
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847-1889
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4402-4-9-E, MG24-J14, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-2223
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 8 March 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1849/IT344, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
- Date de modification :