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Date :
1867
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867/03/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1046, Numéro de dossier : KI
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1866-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1024-60-2-F, RG9-I-C-8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0045
- Date de réception :
- 1867-08-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0146
- Date de réception :
- 1867-11-21
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0092
- Date de réception :
- 1867-10-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1860-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 622, Numéro de bobine de microfilm : C-12804
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1876
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1513, Numéro de bobine de microfilm : C-1721
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1838-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-156-1-F, RG43-B-I-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0065
- Date de réception :
- 1867-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1880
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1422, Numéro de bobine de microfilm : C-3184
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0136
- Date de réception :
- 1867-11-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1960, Numéro de dossier : 3510-5, Partie de dossier : 1=1867-1868;2=1868-1872;3=1872-1879
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0134
- Date de réception :
- 1867-11-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012930
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1863-1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11-B-1-b, Numéro de volume : 638, Numéro de bobine de microfilm : C-12808
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0043
- Date de réception :
- 1867-08-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863-1872
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 873
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0181
- Date de réception :
- 1867-12-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1860-1868, 1931-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-78-9-F, RG68
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865-1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 41
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0025
- Date de réception :
- 1867-07-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
- Date :
- 1861-2001
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R233-113-7-F, RG31M 74/4384, RG31M 82303/33, RG31M 79003/23, RG31-C-1, RG31M 88920, RG31M 80103/8, RG31M 83403/32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1867-0059
- Date de réception :
- 1867-09-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1862/06-1874/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 779/A, 779, Numéro de bobine de microfilm : C-13496, Partie de dossier : 1
- Date de modification :