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Trouvé dans : Archives
Date : 1867
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Sous-série
Source : Gouvernement
Affichage de 51 - 75 sur 82 résultats filtrés
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  1. 51
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    Bureau de l'ingénieur-surintendant du canal Welland [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135558
    Date :
    1843-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-220-6-F, RG43-C-VI-2
    Bureau de l'ingénieur-surintendant du canal Welland [document textuel]. La sous-série comprend des documents d'archives créés et maintenus par le bureau de 
  2. 52
    Aucun objet numérique

    Documents généraux d'exploitation [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162038
    Date :
    1809-1885
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-4-8-F, RG10-C-I-6-e
    ... au bureau de Manitowaning de 1846 à 1872. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-13391 à C-13392 (Vols. 620-621A). Droits d'auteur détenus par la 
  3. 53
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    Correspondance dirigée vers le Ministère [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163177
    Date :
    1844-1872
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-46-4-F, RG17-A-I-7
    ... au Ministère par les représentants d'autres organismes gouvernementaux, dont : le secrétaire provincial, Canada-Est (1844-1866); le secrétaire provincial 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    États de compte du chemin de fer [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163838
    Date :
    1859-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-196-8-F, RG19-D-7-b
    ... au chemin de fer Intercolonial; le volume 2594 contient des relevés de comptes auprès de diverses autres compagnies. Droits d'auteur détenus par la Couronne 
  5. 55
    Aucun objet numérique

    Extraditions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3798995
    Date :
    1848-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-42-8-F, RG13-A-5
    ... . Des documents reliés au contenu de cette sous-série se trouvent dans la sous-série Avis juridiques et documents ayant valeur de précédent (R188-41-6-F)
  6. 56
    Aucun objet numérique

    Livres de caisse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163313
    Date :
    1845-1870
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-28-8-F, RG16-A-3
    ... au recouvrement des droits et taxes, ils étaient pris en compte dans les livres de caisse. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de 
  7. 57
    Aucun objet numérique

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162798
    Date :
    1864-1906
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-628-2-F, RG10-D-2-d
    ... au bureau indien de Wiarton, en Ontario, qui font référence aux questions en matière de terres conjointement avec l'indication des mesures prises pendant la 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Registres de courrier [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162649
    Date :
    1863-1921
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-572-1-F, RG10-C-VI
    ... au Québec. Le territoire des Mohawks d'Akwesasne chevauche les frontières de l'Ontario, le Québec et l'État de New York. Droits d'auteur détenus par la 
  9. 59
    Aucun objet numérique

    Cessions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135680
    Date :
    1781-1878
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-83-8-F, RG10-D-10-b
    ... au ministère des Affaires indiennes et du Nord, Registre des terres indiennes. L'instrument de recherche 10-1 est une liste de volumes générée par 
  10. 60
    Aucun objet numérique

    Demandes soumises à la Direction des brevets [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163182
    Date :
    1865-1881
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-50-6-F, RG17-A-I-11
    ... au conseil, datée du 18 octobre 1881, par le ministre des Finances sur la convention des droits d'auteur entre la Grande-Bretagne et les États-Unis. Droits 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162031
    Date :
    1822-1874
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-308-6-F, RG10-C-I-6-a
    ... au poste de surintendant en chef à Toronto. Cette sous-série est classée par ordre chronologique. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-13385 à 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    Documents généraux de recensement [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163428
    Date :
    1852-1871
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194-67-1-F, RG17-A-IV-2
    ... au recensement et de recenseur; de rapports sur l'exécution de recensements accompagnés de rapports sommaires épars; de listes de recenseurs; et de demandes 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Imprimés du "Foreign Office" [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162907
    Date :
    1803-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-129-8-F, RG25-E-7-a
    ... Au début des années 1800, le British Foreign Office décida d'imprimer ces documents après avoir jugé de leur intérêt ou de leur importance. Les documents 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    Répartitions des terres et documents connexes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162504
    Date :
    1866-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-492-3-F, RG10-C-V-26-i
    ... au colon et du courrier général concernant les terres, bien que la majorité des documents de répartition des terres soient des documents de transfert de 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    Company of Proprietors of the Champlain and Saint Lawrence Railroad [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197425
    Date :
    1836-1931
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-43-7-F, RG30-I-B-1
    Company of Proprietors of the Champlain and Saint Lawrence Railroad [document textuel]. Cette sous-série contient les archives créées et conservées par la 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    Service postal maritime [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164341
    Date :
    1858-1893
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-78-8-F, RG3-E-5
    ... au service postal maritime, 1858-1893 (vol. 1013-1014); de même que quelques " notes " sur les débuts du service postal transatlantique par bateau à vapeur 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Maître-éclusier de Merrickville [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    137784
    Date :
    1834-1939
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-193-7-F, RG43-C-I-2-e
    ... au maître-éclusier, 1856-1882; des carnets de laissez-passer, 1903-1912, 1932-1939; et un registre journalier, 1918-1921. Droits d'auteur détenus par la 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Registres de dépêches [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163074
    Date :
    1867-1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R165-89-3-F, RG2-A-2-b
    ... au Conseil privé se trouvent dans cette sous-série. Les données saisies indiquent la source de la dépêche, la date de réception, la date du procès-verbal du 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Archives générales sur le service postal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164347
    Date :
    1799-1962
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-81-8-F, RG3-E-8
    ... au Canada en 1957 (vol. 1161), un album d'avis motivés, 1859-1924 (vol. 1169), un livre de référence contenant des rapports, des lois et des instructions 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    Cartes historiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    164751
    Date :
    1800-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-91-0-F, RG3-D-3
    ... au début des années 1950 par le Service des affaires publiques à partir de dossiers et de copies de lettres qui ont, par la suite, été remis aux Archives 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    Dossiers numérotés du système central de classement [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents photographiques
    No d'identification :
    3799111
    Date :
    1845-1979
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-39-8-F, RG13M 79003/1, RG13M 78903/48, RG13-A-2
    ... au départ accompagner une lettre du lieutenant général Mann. Les deux cartes ont été utilisées dans le cadre d'un litige lié à l'application de l'article 1 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Dossiers de recherche [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    183506
    Date :
    1827-1966
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R169-134-3-F, RG3-J
    ... au sein des communications ministérielles de la Société canadienne des Postes, un entrepreneur a été chargé d'extraire les originaux des dossiers de 
  23. 73
    Aucun objet numérique

    Atlantic and St. Lawrence Railroad Company [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    197438
    Date :
    1845-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-42-5-F, RG30-I-B-6
    Atlantic and St. Lawrence Railroad Company [document textuel]. Cette sous-série contient des archives créées et conservées par la Atlantic and St
  24. 74
    Aucun objet numérique

    Lieu historique national du Canal Rideau [supports multiples (quelque microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    188394
    Date :
    [1818-1993]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-35-0-F, RG84M 86703/30, RG84-B-3-f, RG84M 934013, RG84M 745/30246
    ... au bureau Lieu historique national du Canal Rideau. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous prévoyons de nouveaux versements. Titre basé sur le 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    Documents de travail internes liés aux recensements, dont des listes du personnel, des pièces de correspondance, des livres comptables, des ouvrages sur la gestion et des calculs statistiques [documen ... [Voir le titre complet] t textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    194066
    Date :
    1851-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R233-38-8-F, RG31-C-2
    ... au Recensement de 1971, y compris la population, les ménages, les familles, les résidences, la main-d'oeuvre et les salaires, sont détaillées par numéro de 
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